Informations générales :
Le site http://www.clinique-des-remparts.fr est édité par :
Jean-Michel Clobert - Cabinet Vétérinaire des Remparts
RCS de Saint-Nazaire 330 525 106 00028
Siège social : 4 rue Benjamin Letilly- 44350 Guérande
Siret : 33052510600028 - APE : 7500Z
N° TVA : FR 08 330 525 106
Responsable de la publication : Jean-Michel Clobert.
Téléphone : 02 40 24 90 92
Télécopie : 02 40 24 77 95
E-mail : clobertjm44@aol.fr
URL:http://www.clinique-des-remparts.fr

Hébergement :
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Concéption et réalisation du site :
Smi3 Sarl
RCS Saint-Nazaire 488 743 345 00024
Code APE : 9511Z
N° TVA : FR 66 488 743 345
Siège Social : 31 Kernava - 44410 Herbignac - France

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Informations techniques :
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Charte éditoriale :
Le site www.clinique-des-remparts.fr est un site de présentation des services proposés par le Cabinet Vétérinaire des Remparts. Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'à titre indicatif.

Informatiques et libertés & Informations personnelles collectées :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant

En tout état de cause le Cabinet Vétérinaire Des Remparts ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés, notamment pour les demandes de renseignements par le biais d'email. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.clinique-des-remparts.fr n’est :
- collectée à l’insu de l’utilisateur
- publiée à l’insu de l’utilisateur
- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers

Rectification des informations nominatives collectées
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à la clinique des rempart :
- un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
- un courrier à l’adresse du siège de la société (info@clinique-des-remparts.fr) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Limitation de résponsabilités
Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la Clinique des remparts ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.